Pour les personnes Morales 

Une note d’intention du réalisateur 

Un scénario dialogué en arabe  

Une présentation du film (genre, format, durée…)  

Le curriculum vitae du réalisateur  

Un devis estimatif détaillé concernant le coût du film en DT  

Une note explicative précisant le montant de la subvention d’encouragement sollicitée  

Un projet de plan de financement précisant l’origine, la nature et le montant de toutes les contributions financières  

Un accord de principe entre le producteur et le réalisateur du film  

Un accord de principe de co-production, s’il y a lieu. Contrat de cession de droits  

Contrat de cession de droits de scénario  

Cession de droit d’auteur des œuvres littéraires et /ou artistiques pour l’adaptation cinématographique des titulaires de droits  

Attestation pour l’exploitation des œuvres littéraires et/ou artistiques du propriétaire  

3 cartes professionnelles pour les postes clé : Réalisateur/ directeur photo/ ingénieur son/ Mmonteur photo  

Subvention pour l’encouragement à l’écriture pour les longs métrages

Un scénario  

Déclaration sur l’honneur du sénariste / réalisateur à propos l’octroi des droits littéraires et intellectuels du scénario  

Attestation pour l’exploitation des œuvres littéraires et/ou artistiques du propriétaire  

Un état des travaux déjà réalisés avec les éléments justificatives (rushes)  

Une note explicative précisant le montant sollicité et la nature des travaux devant être achevés  

Un plan de financement  

3 cartes professionnelles pour les postes clé : Réalisateur/ directeur photo/ ingénieur son/ Mmonteur photo  

Le curriculum vitae du réalisateur  

Un devis détaillé des dépenses qui restent à engager  

Ecriture ou réécriture des longs métrages

Une note d’intention du réalisateur  

Un synopsis élaboré  

Une séquence dialoguée parmi les plus importantes du scénario  

Déclaration sur l’honneur du sénariste / réalisateur à propos l’octroi des droits littéraires et intellectuels du scénario 

Contrat de cession des droits  

Attestation pour l’exploitation des œuvres littéraires et/ou artistiques du propriétaire